Bilan social 2015-2016

Le Bilan social des personnels de l’Enseignement supérieur et de la Recherche présente des données sur les personnels, extraites principalement des différentes bases nationales de gestion ou de diverses enquêtes menées par la DGRH. Ces données portent sur les personnels titulaires ou non titulaires exerçant leurs fonctions dans les établissements d’enseignement supérieur (universités, écoles d’ingénieurs, grands établissements, instituts d’études politiques…), au sein du réseau des œuvres universitaires et scolaires ou dans les directions de l’administration centrale en charge de l’enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que depuis 2014, sur les personnels de la recherche en exercice au sein des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST), en ce qui concerne les indicateurs relatifs aux effectifs et ceux liés à la "santé
et sécurité au travail".

Le Bilan social 2015 comme ceux des années précédentes s’inscrit dans une logique d’amélioration continue. Depuis l’édition 2012, il a été augmenté progressivement d’indicateurs supplémentaires afin de se conformer aux termes de l’arrêté de la Fonction publique du 23 décembre 2013, de mesurer l’impact des mesures (telles que les dispositions relatives aux agents non titulaires), de mieux qualifier les populations, notamment par la mention systématique du rapport femme/homme et les répartitions par catégorie statutaire, de tenir compte des conclusions des travaux de l’Agenda social de l’enseignement supérieur et de la recherche de 2016 et de fournir des présentations pluriannuelles.

L’édition 2015 est enrichie principalement des éléments suivants :

• Introduction générale : en sus des parties introductives à chacun des chapitres du bilan social, une introduction générale a été développée afin de présenter l’évolution pluriannuelle des effectifs dans l’enseignement supérieur entre 2012 et 2015
• Chapitre 1 "Effectifs, carrières et politiques de recrutement dans l’enseignement supérieur" : des données relatives aux effectifs d’apprentis BIATSS figurent pour la première fois ainsi que des données propres aux COMUE
• Chapitre 2 "Effectifs, carrières et politiques de recrutement dans la recherche" : les indicateurs du chapitre 1 ont été déclinés dans la mesure du possible pour caractériser la population des EPST ; 21 nouveaux indicateurs ont été créés à partir des informations communiquées par la DGESIP/DGRI (enquête auprès des EPST)
• Chapitre 5 "Congés, santé et sécurité au travail" : cette partie s’est enrichie d’un indicateur sur les congés pour raison de santé
• Chapitre 6 : "L’action sociale" : ce nouveau chapitre présente le nombre de bénéficiaires et le montant des dépenses de prestations sociales au sein de l’enseignement supérieur