bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités, commissions

Nomination d'un nouveau membre et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire

nor : ESRS1800238X

Autre texte du 16-10-2018

MESRI - CNESER

Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du Code de l'éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, a été élu, le 16 octobre 2018, par les membres titulaires et suppléants du Cneser :

Jean-Pascal Simon, maître de conférences, membre suppléant de la juridiction, en remplacement de Stéphane Leymarie, membre suppléant de la juridiction, démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir.

Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant :

Collège

Conseillers titulaires

Conseillers suppléants

Professeurs

et personnels assimilés

Mustapha Zidi, président

Parisa Ghodous

Jean-Yves Puyo

Madame Camille Broyelle

Alain Bretto

Vincent Peyrot