bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 1 du 4 janvier 2024

Ressources

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Encart

Actions européennes

Erasmus+ : Appel à propositions relatif au programme de l’Union européenne pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport / Corps européen de solidarité : Appel à propositions relatif au programme européen de volontariat – Année scolaire et universitaire 2024-2025

Note de service du 11-12-2023

MENC2333011N

Organisation générale

Commission d’enrichissement de la langue française

Vocabulaire du sport : glisse urbaine

Liste - JO du 5-12-2023

CTNR2332317K

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Renforcement de la couverture territoriale en matière de restauration étudiante

Identification des leviers de renforcement de l’offre de restauration étudiante dans les zones ne disposant pas d’une offre de restauration gérée ou agréée par le réseau des œuvres universitaires et scolaires

Circulaire du 4-12-2023

ESRS2332206C

Enseignement supérieur et recherche

Collège de déontologie de l’enseignement supérieur et de la recherche

Expression publique des chercheurs

Avis du 17-2-2023

ESRH2305712V

Collège de déontologie de l’enseignement supérieur et de la recherche

Besoins exprimés par les référents déontologues dans le cadre des moyens nécessaires à l’accomplissement de leurs missions

Avis du 15-9-2023

ESRH2330046V

Grandes écoles

Calendrier des concours d’entrée dans les grandes écoles – Session 2024

Calendrier

ESRS2334472X

Cneser

Convocation du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire – Premier semestre

Décision du 20-12-2023

ESRH2335140S

Personnels

Recrutement, mobilité, carrière

Déroulement des opérations de recrutement, mobilité et carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé (BIATPSS)

Note de service du 21-12-2023

MENH2333050N

Informations générales

Nominations

Médiateurs académiques

Arrêté du 5-12-2023

MENB2333587A

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d’administration de l’université Gustave-Eiffel

Arrêté du 4-12-2023

ESRR2333170A

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants du ministre chargé de l’enseignement supérieur au sein de commissions instituées dans le ressort de conseils régionaux de l’ordre des experts comptables

Arrêté du 5-12-2023

ESRS2333431A