bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 29 du 19 juillet 2012

Ressources

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Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions : modification

Arrêté du 15-6-2012

MENA1200252A

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions : modification

Arrêté du 27-6-2012

MENA1200293A

Enseignement supérieur et recherche

Grade de master

Attribution aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l'École nationale de l'aviation civile

Arrêté du 26-6-2012

ESRS1200258A

Grade de master

Attribution aux titulaires du diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivré par l'École nationale de l'aviation civile

Arrêté du 26-6-2012

ESRS1200259A

Enseignements secondaire et supérieur

Bourses et aides aux étudiants

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2012-2013

Circulaire n° 2012-0012 du 22-6-2012

ESRS1226780C

Groupements de spécialités de BTS

Évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2013

Note de service n° 2012-0013 du 25-6-2012

ESRS1226221N

Écoles d'ingénieurs

Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2012

Arrêté du 7-6-2012 - J.O. du 4-7-2012

ESRS1224978A

Enseignement privé

Reconnaissance par l'État de l'établissement privé « AFBB/École » - association pour la formation de la biochimie et de la biologie - académie de Paris

Arrêté du 1-6-2012 - J.O. du 30-6-2012

ESRS1222021A

Personnels

Professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation

Cahier des charges de la formation

Arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 29-6-2012

MENE1222101A

Avancement

Taux de promotion au 8ème échelon spécial de l'échelle 6 du corps des magasiniers des bibliothèques pour les années 2012, 2013 et 2014

Arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 30-6-2012

ESRH1222897A

Avancement

Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour les années 2012, 2013 et 2014

Arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 5-7-2012

ESRH1222698A

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de titres, diplômes, formations ou qualifications en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au corps des conservateurs des bibliothèques

Arrêté du 22-6-2012

ESRH1200254A