bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°32 du 28 septembre 2017

Ressources

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Délégation de signature

Décision du 11-9-2017

ESRB1700145S

Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Délégation de signature

Décision du 11-9-2017

ESRB1700146S

Enseignement supérieur et recherche

Enseignement privé

Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires : modification

Arrêté du 31-8-2017

ESRS1700142A

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décision du 4-7-2017

ESRS1700139S

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 4-7-2017

ESRS1700140S

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décision du 4-7-2017

ESRS1700141S

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 4-8-2017

MENH1700469A