bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°38 du 8 octobre 2020

Ressources

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Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Instauration d'une unité facultative permettant la reconnaissance des compétences, connaissances et aptitudes acquises par un candidat à l'examen

Décret n° 2020-1167 du 23-9-2020 - JO du 25-9-2020

ESRS2019782D

Brevet de technicien supérieur

Définition de l'unité facultative engagement étudiant

Arrêté du 23-9-2020 - JO du 25-9-2020

ESRS2019793A

Titres et diplômes

Délivrance du diplôme national de technologie spécialisé : modification

Décret n° 2020-1180 du 25-9-2020 - JO du 27-9-2020

ESRS2019151D

Titres et diplômes

Diplôme national de technologie spécialisé

Arrêté du 25-9-2020 - JO du 27-9-2020

ESRS2019142A

Titres et diplômes

Diplôme de premier cycle de l'École nationale supérieure des arts décoratifs et du diplôme de premier cycle de l'École nationale supérieure des beaux-arts

Décret n° 2020-1204 du 29-9-2020 - JO du 1-10-2020

ESRS2019568D

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification

Arrêté du 22-9-2020

MENA2025306A