bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 48 du 24 décembre 2009

Ressources

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Organisation générale

Simplification administrative

Abrogation de diverses dispositions réglementaires relatives à l'Éducation nationale, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche

MENG0922729A

Simplification administrative

Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l'Éducation nationale, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche

MENG0926957C

Mouvement du personnel

Nominations

Représentants de l'administration et du personnel à la C.A.P. des secrétaires administratifs d'administration centrale

MENA0901043A

Nominations

Composition de la C.A.P. des adjoints techniques d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

MENA0901044A

Nominations

Composition de la C.A.P. des adjoints administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

MENA0901045A

Nominations

Composition de la C.A.P. des A.A.E.N.E.S. affectés dans les services centraux de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Jeunesse et des Sports

MENA0901046A