bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités et commissions

Nominations au Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale

nor : ESRR1100290A

Arrêté du 13-9-2011

ESR - DGRI/SPFCO B2

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 13 septembre 2011, sont nommés membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale, en qualité de représentants du ministre chargé de l'agriculture :
- Sandryne Bruyas, titulaire, en remplacement de Catherine Bouvier ;
- François Lamarque, suppléant, en remplacement d'Evelyne Maillot.