bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Administration centrale du MESR

Attributions de fonctions

nor : ESRA1100320A

Arrêté du 18-10-2011

ESR - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2010-1452 du 25-11-2010 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe C de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGESIP POLE B1 Département du système d'allocation des moyens
Au lieu de : Stéphane Riquier
Lire : Cécile Batou-To-Van, conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef du département, à compter du 1er septembre 2011.
L'annexe E de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGESIP DGRI C1 Département des études statistiques
Au lieu de : Nathalie Caron-Caillaux
Lire : Hélène Michaudon, administratrice hors classe de l'Insee, chef du département, à compter du 1er août 2011.

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 18 octobre 2011