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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Élections
CAPN des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues
nor : MENH1100536A
Arrêté du 15-11-2011
MEN - ESR - DGRH E2-3
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 91-290 du 20-3-1991 ; décret n° 91-973 du 23-9-1991 ; arrêté du 18-7-2011 ; procès-verbaux des 21-10 et 8-11-2011
Article 1 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues, les représentants de l'dministration et les représentants des personnels désignés ci-après :
Représentants de l'administration
Membres titulaires
- Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines, présidente
- Thérèse Filippi, chef de service, adjointe à la directrice générale des ressources humaines
- Christophe Castell, sous-directeur de la gestion des carrières des personnels enseignants de l'enseignement scolaire
- Mireille Emaer, chargée de la sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires
- Monsieur Marcel Goulier, administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Membres suppléants
- Hervé Spaenle, administrateur civil
- Monsieur Noël Herrmann, administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Claire Gaillard, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
- Ghislaine Alessio, attachée principale de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
- Olivier Hervy, ingénieur d'études
Représentants élus du personnel
Membres titulaires
1. Directeurs de centre d'information et d'orientation
- Marie-Christine Jarrige, Snes/FSU
- Laure Bennassar, Snes/FSU
2. Conseillers d'orientation-psychologues
- Marie-Agnès Monnier, Snes/FSU
- Géraldine Duriez, Snes/FSU
- Bernadette Robin, Sgen/CFDT
Membres suppléants
1. Directeurs de centre d'information et d'orientation
- Gilbert Breandon, Snes/FSU
- Thierry Herdewyn, Snes/FSU
2. Conseillers d'orientation-psychologues
- Sylvie Berger, Snes/FSU
- Yves Borde, Snes/FSU
- Fanchette Le Neuthiec, Sgen/CFDT
Article 2 - Les membres de la commission administrative paritaire nationale, nommés par le présent arrêté, entreront en fonction le 15 novembre 2011.
Article 3 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 15 novembre 2011
Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Pour le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Josette Théophile
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