bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Élections

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des ATRF

nor : MENA1100542A

Arrêté du 15-11-2011

MEN - SAAM A2

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 85-1534 du 31-12-1985 modifié ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006, notamment article 15 ; décret n° 2010-1450 du 25-11-2010 ; décret n° 2010-1452 du 25-11-2010 ; décret n° 2010-1743 du 30-12-2010 ; arrêté du 18-7-2011 ; arrêté du 1-9-2011 ; procès-verbal du 21-10-2011

Article 1 - Sont, à compter du 15 novembre 2011, nommés représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la jeunesse et des sports et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l'éducation nationale :
Représentants titulaires
- Éric Becque, chef du service de l'action administrative et de la modernisation, président
- Geneviève Hickel, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale au sein du service de l'action administrative et de la modernisation
- Guillaume Decroix, chargé de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale au sein du service de l'action administrative et de la modernisation
- Marie-José Manière, adjointe au chef du bureau des personnels de la jeunesse, des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés au ministère des sports
- Jean-Christophe Lefebvre, chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social au sein du service de l'action administrative et de la modernisation
- Élisa Basso, chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations au sein du service de l'action administrative et de la modernisation
- Jean-Jacques Ladvie, chef du bureau des cabinets
- Lionel Hosatte, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé à la direction générale des ressources humaines
Représentants suppléants :
- Damien Darfeuille, adjoint au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé à la direction générale des ressources humaines
- Marie-Françoise Parchantour, chef de section au sein du pôle ressources humaines des services déconcentrés et des établissements du ministère des sports
- Nadine Miali, chef du bureau des services généraux au sein du service de l'action administrative et de la modernisation
- Isabelle Oger, adjointe au chargé de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale au sein du service de l'action administrative et de la modernisation
- Anthony Larose, chef du bureau des services techniques au sein du service de l'action administrative et de la modernisation
- Edwige Cresta, chef du bureau de la logistique du site Descartes au sein du service de l'action administrative et de la modernisation
- Florence Boisliveau, adjointe au chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations au sein du service de l'action administrative et de la modernisation
- Céline Le Mao, chef de section au bureau de gestion statutaire et des rémunérations au sein du service de l'action administrative et de la modernisation.

Article 2 - Sont, à compter du 15 novembre 2011, nommés représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la jeunesse et des sports et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l'éducation nationale :
Représentants titulaires :
Adjoint technique principal de 1ère classe :
- Jean Sylva, CGT
- Pascal Croxo, SNPMEN-FO
Adjoint technique principal de 2ème classe :
- Bernard Kulik, CGT
- Laurent Nussbaum, SNPMEN-FO
Adjoint technique de 1ère classe :
- Patrick Derai, CGT
- Gérard Piguet, SNPMEN-FO
Adjoint technique de 2ème classe :
- Patrice Cavaletti, tirage au sort
- Jean Durimel, tirage au sort
Représentants suppléants :
Adjoint technique principal de 1ère classe :
- Jean-Pierre Reynaud, CGT
- Monsieur Pascal Baranger, SNPMEN-FO
Adjoint technique principal de 2ème classe :
- Jeannine Harnisch, CGT
- Monsieur Joël Gendronneau, SNPMEN-FO
Adjoint technique de 1ère classe :
- Yves Escudier, CGT
- Philippe Bonhomme, SNPMEN-FO
Adjoint technique de 2ème classe :
- Jean-Marc Maison, tirage au sort
- Saïd Mjamri, tirage au sort

Article 3 - Le chef du service de l'action administrative et de la modernisation du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 15 novembre 2011