bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Élections

CAPN des conservateurs généraux des bibliothèques

nor : ESRH1100378A

Arrêté du 15-11-2011

ESR - DGRH

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 92-26 du 9-1-1992 modifié ; arrêté du 10-5-2011 ; arrêté du 18-7-2011 ; proclamation des résultats du 21-10-2011

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 15 novembre 2011, chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques :
Représentants titulaires
- Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, présidente
- Nicolas Georges, directeur du service du livre et de la lecture à la direction générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture et de la communication
Représentants suppléants
- Éric Bernet, chef du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Claire Vayssade, conservatrice générale des bibliothèques chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques

Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques, représentent le personnel à compter du 15 novembre 2011 :
Représentants titulaires
- Grégory Colcanap, service commun de documentation de l'université d'Évry-Val-d'Essonne
- Monsieur Joël Martres, service commun de documentation de l'université de Perpignan
Représentants suppléants
- François Rouyer-Gayette, Centre national du livre
- Monsieur Michel Yvon, Bibliothèque nationale de France

Article 3 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 15 novembre 2011