bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Administration centrale du MESR

Attributions de fonctions

nor : ESRA1200062A

Arrêté du 10-2-2012

ESR - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2010-1452 du 25-11-2010 ; arrêté du 17-5-2006 ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe C de l'arrêté du 23 mai 2006 modifié est modifiée ainsi qu'il suit :
DGESIP B2
Département de la réglementation
Au lieu de : Muriel Pochard
Lire : Sylvie Vasseur, ingénieure de recherche, chef du département, à compter du 1er mars 2012.

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 10 février 2012