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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Conseils, comités et commissions
Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
nor : ESRS1200089X
Note du 20-2-2012
ESR - DGESIP
Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, a été élue, le 20 février 2012 :
Madame Hayat Lotfi, maître de conférences, conseiller suppléante de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du Cneser, en remplacement de Madame Valérie Saint-Dizier, devenue membre titulaire en remplacement de Denis Abécassis, démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir.
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant :
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires- Mustapha Zidi, président
- Richard Kleinschmager, vice-président
- Karine Doré Mazars
- Olivier Beaud
- Monsieur Michel Gay
Conseillers suppléants
- Édith Hantz
- Brigitte Pradin-Chezalviel
- Monsieur Frédéric Baudin
- Philippe Guérin
- Jean-Georges Gasser
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers titulaires- Christine Barralis
- Anne Roger Y Pascual
- Madame Valérie Saint-Dizier
- Marc Boninchi
- Jérôme Valluy
Conseillers suppléants
- Thierry Côme
- Marc Champesme
- Madame Hayat Lotfi
- Christine Duprat
- Arnaud Macé
Étudiants
Conseillers titulaires- Jérémy Michel
- Marie-Laure Ripoll
- Yannick Sabau
- Cerise Vincent
Conseillers suppléants
- Morand Perrin
- Benoît Granon
- Sébastien Chaillou
- Thibault Pinatel
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