Travaux et avis

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (CHSCTMESR) s'est réuni le 18 juin 2012, sous la présidence de Éric Bernet, chef du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques représentant la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Marie-Aimée Deana-Côté, sous-directrice des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale, à la direction générale des ressources humaines (DGRH), est le deuxième membre de l'administration dans ce comité, en remplacement de Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines empêchée.

Les travaux du CHSCTMESR portent sur les points suivants inscrits à l'ordre du jour :

1 - L'approbation du procès-verbal de la séance du CCHS compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche du 19 mars 2012

Le procès verbal de la séance du 19 mars 2012 est approuvé à l'unanimité des représentants du personnel du CHSCTMESR.

2 - Le bilan de la prévention des risques professionnels pour l'année universitaire 2010-2011
3 - Le bilan des accidents et des maladies professionnelles 2010-2011
4 - Le point sur la médecine de prévention 2010
5 - La synthèse de l'activité des inspecteurs santé et sécurité 2011
6 - Le rapport annuel 2011

Compte tenu du nombre de modifications à apporter au document, le vote des représentants du personnel est reporté à la prochaine séance.

7 - Les orientations stratégiques 2012-2013

Ce point est reporté à la prochaine séance.
Un avis est adopté à l'unanimité des représentants du personnel
 « Les représentants du personnel, réunis le lundi 18 juin 2012 lors du CHSCTMESR, demandent à la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche que les effectifs de l'inspection santé et sécurité au travail soient portés au minimum à 12 inspecteurs.
Les représentants du personnel au CHSCTMESR demandent en outre que des moyens soient mis à la disposition des inspecteurs, en particulier en personnel administratif pour la logistique et le secrétariat, afin qu'ils puissent se consacrer au cœur de leur mission qui est de promouvoir, au sein même des établissements, la sécurité et la santé au travail. »

Tous ces points seront développés dans le procès-verbal de la réunion du CHSCTMESR du 18 juin 2012 qui pourra être consulté et téléchargé sur le site :  http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/ - ressources humaines/concours-emplois-carrières/santé et sécurité au travail