bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités et commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale

nor : MENA1200477A

Arrêté du 29-10-2012

MEN - SAAM A1

Vu arrêté du 4-10-1991 modifié ; arrêté du 6-12-2011 ; arrêté du 21-2-2012

Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 21 février 2012 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
CGT
- En qualité de représentant suppléant :
Au lieu de : Marina Caret
Lire : Cécilia Kebaili
Unsa
- En qualité de représentant titulaire :
Au lieu de : Alice Davaillon
Lire : Rosine Bouvier
- En qualité de représentant suppléant :
Au lieu de : Rosine Bouvier
Lire : Marie-José Monnet

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 29 octobre 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert

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