bo
Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
CHSCT du MESR
Travaux et avis
nor : ESRH1200419V
Avis du 24-10-2012
ESR - DGRH C1-3
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (CHSCTMESR) s'est réuni le 24 octobre 2012, sous la présidence de Geneviève Guidon, chef du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques représentant la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
- Marie-Aimée Deana-Côté, sous-directrice des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale, à la direction générale des ressources humaines (DGRH), est le deuxième membre de l'administration dans ce comité, en remplacement de Catherine Gaudy, directrice générale des ressources humaines empêchée.
Un avis est adopté à l'unanimité des représentants du personnel
« Les représentants du personnel du CHSCT MESR déplorent le faible taux de réponse des établissements aux enquêtes sur la santé et la sécurité au travail. Ils demandent que le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche prenne les dispositions nécessaires pour inciter, voire contraindre les établissements à répondre aux enquêtes.
Ils demandent en outre d'être informés des dates d'envoi des questionnaires ».
Les points de l'ordre du jour seront développés dans le procès-verbal de la réunion du CHSCTMESR du 24 octobre 2012 qui pourra être consulté et téléchargé sur le site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - ressources humaines/concours, emplois et carrières/santé et sécurité au travail
Consulter les derniers BO
bo
Bulletin officiel
Ministère de lʼEnseignement supérieur et de la Recherche
bo
Bulletin officiel
Ministère de lʼEnseignement supérieur et de la Recherche
bo
Bulletin officiel
Ministère de lʼEnseignement supérieur et de la Recherche