bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités et commissions

Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire

nor : ESRS1300164X

Note du 15-4-2013

ESR - DGESIP

Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, ont été élus, le 15 avril 2013 :

Jean-Yves Puyo, professeur des universités, conseiller titulaire de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du Cneser, en remplacement de Richard Kleinschmager, professeur des universités, démissionnaire et Jacques Cohen, professeur des universités, membre suppléant en remplacement de Brigitte Pradin-Chezalviel, professeure des universités, démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir.

Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant :

Corps	Conseillers titulaires	Conseillers suppléants
Collèges	Membres titulaires	Membres suppléants
Professeurs et personnels assimilés	Mustapha Zidi, président Jean-Yves Puyo Karine Doré Mazars Olivier Beaud Monsieur Michel Gay	Édith Hantz Jacques Cohen Monsieur Frédéric Baudin Philippe Guérin Jean-Georges Gasser
Maîtres de conférences et personnels assimilés	Christine Barralis Anne Roger Y Pascual Madame Valérie Saint-Dizier Marc Boninchi Jérôme Valluy	Thierry Côme Marc Champesme Madame Hayat Lotfi Christine Duprat Arnaud Macé