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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Conseils, comités et commissions
Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale
nor : MENA1300282A
Arrêté du 27-5-2013
MEN - SAAM A1
Vu arrêté du 6-12-2011 ; arrêté du 7-3-2013
Article 1 - La liste nominative des représentants du personnel à la commission centrale d'action sociale est fixée comme suit :
CGT
- représentant titulaire : Marie-José Raymond
- représentant suppléant : Cécilia Kebaili
SGEN-CFDT
- représentant titulaire : Philippe Marck
- représentant suppléant : Serge Halimi
UNSA
- représentant titulaire : Rosine Bouvier
- représentant suppléant : Marie-José Monnet
Article 2 - La liste nominative des représentants de la mutuelle générale de l'éducation nationale à la commission centrale d'action sociale est fixée comme suit :
- représentants titulaires :
- Florence Babault
- Gilles Blin
- Sandrine Tempier
- représentants suppléants :
- Colette Ponza
- Jean-Louis Darques
- Patricia Skorupski
Article 3 - L'arrêté du 21 février 2012 modifié fixant la liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale est abrogé.
Article 4 - Le présent arrêté sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 27 mai 2013
Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin
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