bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Retour au sommaire

Cneser

Convocation

nor : ESRS1300296S

Décision du 23-9-2013

ESR - DGESIP

Par décision du président de Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 23 septembre 2013, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère et l'enseignement supérieur et de la recherche, le lundi 14 octobre à 9 h.