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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
nor : ESRS1306093A
Arrêté du 25-3-2013 - J.O. du 30-4-2013
ESR - DGESIP A2
Vu code de l'éducation ; décret n° 94-1015 du 23-11-1994 modifié, notamment article 11 ; arrêté du 10-2-1995 modifié ; arrêté du 10-2-1995 ; arrêté du 3-7-1995 ; avis du CSE du 6-2-2013 ; avis du Cneser du 25-2-2013
Article 1 - Est modifiée comme suit l'annexe 3 de l' arrêté du 10 février 1995 relatif à l'organisation et aux horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, en ce qui concerne l'intitulé de deux disciplines :
A) Au lieu de : physique et technologie physique
Lire : physique ;
B) Au lieu de : chimie et technologie chimique
Lire : chimie.
Article 2 - Les programmes de première année de mathématiques, physique et technologie physique, chimie et technologie chimique, de la classe préparatoire scientifique Technologie, physique et chimie (TPC), figurant respectivement aux annexes 1, 2 et 3 de l'arrêté du 3 juillet 1995 relatif à l'organisation et aux horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, sont remplacés par ceux figurant respectivement aux annexes 1, 2a et 2b du présent arrêté.
Article 3 - Les programmes du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 25 mars 2013
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,
Le chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Jean-Michel Jolion
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye
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