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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
nor : ESRS1306360A
Arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 30-4-2013
ESR - DGESIP A2
Vu code de l'éducation ; décret n° 94-1015 du 23-11-1994 modifié, notamment article 11 ; arrêté du 10-2-1995 modifié ; arrêté du 3-7-1995 ; arrêté du 3-5-2005 ; arrêté du 27-10-2005 ; avis du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt du 27-3-2013 ; avis du Cneser du 18-3-2013 ; avis du CSE du 21-3-2013
Article 1 - Est modifiée comme suit l'annexe 1 de l'arrêté du 27 octobre 2005 susvisé en ce qui concerne l'horaire hebdomadaire de première et seconde années de géographie des classes préparatoires scientifiques de la voie Technologie et biologie (TB) :
Au lieu de :
Discipline | 1ère année | 2ème année | ||
Classe pleine | Classe dédoublée | Classe pleine | Classe dédoublée | |
Géographie | 0,5 h | 0,5 h | 0,5 h | 0,5 h |
Lire :
Discipline | 1ère année | 2ème année | ||
Classe pleine | Classe dédoublée | Classe pleine | Classe dédoublée | |
Géographie | - | - | 0,5 h | 1 h |
Article 2 - Le programme de seconde année de géographie de la classe préparatoire scientifique Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), figurant en annexe 8 de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, ainsi que celui de la classe préparatoire scientifique Technologie et biologie (TB), figurant en annexe 5 de l'arrêté du 3 mai 2005 susvisé, sont remplacés par le programme annexé au présent arrêté.
Article 3 - Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2014.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 4 avril 2013
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye
Annexe
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