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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Cessation de fonctions et nomination
Médiateurs académiques
nor : MENB1500365A
Arrêté du 29-6-2015
MENESR - Médiatrice
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 23-10-1 et D. 222-40 ; décret n° 2014-133 du 17-2-2014 ; arrêté du 19-7-2012 ; sur proposition de la médiatrice de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Article 1 - À compter du 1er juillet 2015, il est mis fin, sur leur demande, aux fonctions de médiateur académique pour les personnes suivantes :
Académie d'Aix-Marseille
Jean-Louis Bouillot
Académie de Nice
Jean-Philippe Cante
Article 2 - À compter du 1er juillet 2015, sont nommées médiateurs académiques les personnes suivantes :
Académie d'Aix-Marseille
Monsieur Daniel Garnier
Académie de Nice
Marc Bini
Article 3 - À compter du 1er septembre 2015, il est mis fin, sur leur demande, aux fonctions de médiateur académique pour les personnes suivantes :
Académie de Clermont-Ferrand
Madame Danielle Soulier
Académie d'Orléans-Tours
Jean-Paul Lamorille
Académie de la Réunion
Christiane André
Académie de Versailles
Martine Safra
Article 4 - À compter du 1er septembre 2015, sont nommées médiateurs académiques les personnes suivantes :
Académie de Clermont-Ferrand
Jean-Marc Taviot
Académie d'Orléans-Tours
Hugues Sollin
Académie de la Réunion
Myrna Dalleau
Académie de Versailles
Jacques Veyret
Article 5 - La médiatrice de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 29 juin 2015
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La médiatrice de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Monique Sassier
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