bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Fondation partenariale

Autorisation de prorogation de la fondation partenariale Institut Vedecom

nor : MENS1500509V

Avis du 10-8-2015

MENESR - DGESIP B1-3

La fondation partenariale Institut Vedecom (Institut du véhicule décarboné, communicant et de sa mobilité) est prorogée pour une durée indéterminée à compter du 13 mai 2015. Les statuts de cette fondation partenariale peuvent être consultés auprès des services du rectorat de l'académie de Versailles.

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