bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Cneser

Convocation

nor : MENS1500516S

Décision du 4-8-2015

MENESR - CNESER

Par décision du président du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 4 août 2015, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche :

- le lundi 28 septembre 2015 à 9 h 30 ;

- le mardi 29 septembre 2015 à 9 h 30.