bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Études médicales

Habilitation à délivrer l'attestation d'études approfondies en chirurgie dentaire, le diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale et le certificat d'études cliniques spéciales mention orthodontie

nor : MENS1500527A

Arrêté du 3-6-2015

MENESR - DGESIP A1-4

Vu code de l'éducation ; arrêté du 4-8-1987 ; arrêté du 2-8-1989 ; avis du Cneser du 18-5-2015

Article 1 - L'habilitation à délivrer l'attestation d'études approfondies en chirurgie dentaire est accordée à compter de l'année universitaire 2012-2013, pour une durée de quatre ans, jusqu'à l'année universitaire 2015-2016 incluse, aux universités suivantes :

- université de Nice ;

- université de Clermont-Ferrand.

Article 2 - L'habilitation à délivrer le diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale est accordée à compter de l'année universitaire 2011-2012, pour une durée de cinq ans, jusqu'à l'année universitaire 2015-2016 incluse, aux universités suivantes :

- université de Paris-V ;

- université de Lyon-I ;

- université de Bordeaux ;

- université de Brest ;

- université de Lorraine ;

- université de Montpellier ;

- université de Paris-VII.

Article 3 - L'habilitation à délivrer le certificat d'études cliniques spéciales mention orthodontie est accordée à compter de l'année universitaire 2012-2013, pour une durée de cinq ans, jusqu'à l'année universitaire 2016-2017 incluse, aux universités suivantes :

- université de Paris-V ;

- université de Toulouse ;

- université d'Aix-Marseille ;

- université de Rennes ;

- université de Lille ;

- université de Clermont-Ferrand ;

- université de Lyon-I ;

- université de Bordeaux ;

- université de Montpellier ;

- université de Paris-VII ;

- université de Nantes ;

- université de Strasbourg.

Article 4 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le directeur général de l'offre de soins, les recteurs et rectrices d'académie et les présidents et présidentes d'université sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 3 juin 2015

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous

Pour la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
et par délégation,
Le directeur général de l'offre de soins,
Jean Debeaupuis