bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Grade de master

Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques

nor : MENS1500543A

Arrêté du 31-8-2015

MENESR - DGESIP B1-2

Vu code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, L. 216-3, L. 75-10-1, D. 612-34, D. 612-35, D. 612-36, D. 613-1, D. 613-5, D. 75-10-1, D. 75-10-5 et D. 75-10-8 ; code général des collectivités territoriales, notamment articles L. 1431-1 à 9, D. 1431-1 à 21 ; décret n° 2002-1514 du 23-12-2002 ; décret n° 2002-1515 du 23-12-2002 ; décret n° 2002-1517 du 23-12-2002 ; décret n° 2002-1518 du 23-12-2002 ; décret n° 2002-1519 du 23-12-2002 ; arrêté du 23-8-2010 ; arrêté du 27-12-2010 ; arrêté du 16-2-2011 ; arrêté du 10-3-2011 ; arrêté du 29-6-2012 ; arrêté du 26-10-2012 ; arrêté du 28-5-2013 ;…

Article 1 - Le grade de master est conféré de plein droit, pour l'année universitaire 2015-2016, aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP) délivré par les écoles supérieures d'art listées ci-dessous, de manière à phaser l'évaluation périodique des diplômes avec celle des sites de la vague A de contractualisation :

- École supérieure d'art de l'agglomération d'Annecy, option art et option communication ;

- École d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux, option art ;

- École supérieure d'art et design Grenoble-Valence, option art et option design;

- École nationale supérieure des beaux-arts de Lyon, option art et option design ;

- École supérieure d'art et de design de Saint-Étienne-Cité du design, option art et option design ;

- Institut supérieur des arts de Toulouse, option art et option design.

Article 2 - Le grade de master est conféré de plein droit, pour les années universitaires 2015-2016 et 2016-2017, aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP), délivré par les écoles supérieures d'art listées ci-dessous, de manière à phaser l'évaluation périodique des diplômes avec celle des sites de la vague B de contractualisation :

- École nationale supérieure d'art de Dijon, option art et option design ;

- Institut supérieur des beaux-arts de Besançon-Franche-Comté, option art et option communication ;

- École européenne supérieure d'art de Bretagne, Brest, Lorient, Quimper et Rennes, option art, option communication et option design ;

- École supérieure d'arts et médias Caen-Cherbourg, option art et option communication ;

- École supérieure d'art de Clermont-Métropole, option art ;

- École supérieure d'art et design Le Havre-Rouen, option art :

- École supérieure des beaux-arts Nantes-Métropole, option art ;

- École supérieure des beaux-arts Tours-Angers-Le Mans, option art et option design.

Article 3 - Le grade de master est conféré de plein droit, pour l'année universitaire 2017-2018, aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP) délivré par les écoles supérieures d'art listées ci-dessous, de manière à phaser l'évaluation périodique des diplômes avec celle des sites de la vague C de contractualisation :

- École nationale supérieure d'art de Bourges, option art ;

- École supérieure d'art et de design d'Orléans, option design.

Article 4 - Suite à l'évaluation périodique des diplômes, le grade de master est conféré de plein droit, pour les années 2015-2016 à 2017-2018, aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP) délivré par les écoles supérieures d'art listées ci-dessous (sites de la vague C de contractualisation) :

- École nationale supérieure d'art de Nancy, option art, option communication et option design ;

- École pilote internationale d'art et de recherche dénommée Villa Arson ;

- École supérieure d'art d'Aix-en-Provence, option art ;

- École supérieure d'art et de design d'Amiens-Métropole, option design ;

- École européenne supérieure de l'image Angoulême-Poitiers, option art ;

- École supérieure d'art d'Avignon, option art ;

- École supérieure d'art de Lorraine-Metz-Épinal, option art ;

- École supérieure d'art et design Marseille-Méditerranée, option art et option design ;

- Haute école des arts du Rhin-Strasbourg-Mulhouse, option art, option design et option communication ;

- École supérieure d'art Toulon-Provence-Méditerranée, option art.

Article 5 - Suite à l'évaluation périodique des diplômes dans le cadre de la vague E de contractualisation, le grade de master est conféré de plein droit, pour les années 2015-2016 à 2019-2020, aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP) délivré par les écoles supérieures d'art listées ci-dessous, suite à l'évaluation périodique des diplômes dans le cadre de la vague E de contractualisation.

- École nationale supérieure d'art de Cergy, option art ;

- École supérieure des beaux-arts de Montpellier-Agglomération, option art ;

- École supérieure des beaux-arts de Nîmes ;

- École supérieure d'art de La Réunion.

Article 6 - Suite à l'évaluation périodique des diplômes dans le cadre de la vague E de contractualisation, le grade de master est conféré de plein droit, pour l'année 2015-2016, aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP) délivré par les écoles supérieures d'art suivantes :

- École supérieure d'art du Nord-Pas-de-Calais-Cambrai, option communication ;

- École supérieure d'art du Nord-Pas-de-Calais-Dunkerque-Tourcoing, option art ;

- École supérieure d'art et de design du Nord-Pas-de-Calais-Valenciennes, option art et option design.

Article 7 - Suite à l'évaluation périodique des diplômes dans le cadre de la vague E de contractualisation, le grade de master est conféré de plein droit aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP) délivré par la Haute école d'art de Perpignan, option art, pour la promotion qui aura obtenu ces diplômes à la fin de l'année universitaire 2015-2016.

Article 8 - Suite à l'évaluation périodique des diplômes dans le cadre de la vague E de contractualisation, le grade de master est conféré de plein droit aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP) délivré par le Campus caribéen des arts en Martinique, option art, pour les promotions qui auront obtenu ces diplômes à la fin des années universitaires 2015-2016 et 2016-2017.

Article 9 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 31 août 2015

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous