bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Grade de master

Attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'École nationale supérieure de la photographie d'Arles

nor : MENS1500545A

Arrêté du 31-8-2015

MENESR - DGESIP B1-2

Vu code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, L. 75-10-1, D. 612-34, D. 612-35, D. 612-36, D. 613-1, D. 613-5 et D. 75-10-8 ; décret n° 2003-852 du 3-9-2003 ; arrêté du 27-12-2010 ; arrêté du 22-1-2014 ; avis conforme de la ministre de la culture et de la communication du 13-7-2015 ; avis du Cneser du 8-7-2015

Article 1 - Le grade de master est conféré de plein droit, pour les années 2015-2016 à 2017-2020, aux titulaires du diplôme délivré par l'École nationale supérieure de la photographie d'Arles.

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 31 août 2015

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous

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