bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Études médicales

Habilitation à délivrer la capacité de médecine d'urgence

nor : MENS1500553A

Arrêté du 2-9-2015

MENESR - DGESIP A1-4 - DFS

Vu code de l'éducation ; arrêté du 29-4-1988 modifié

Article 1 - L'habilitation à délivrer le diplôme de capacité en médecine d'urgence est accordée à compter de l'année université 2015-2016, aux universités et pour les durées suivantes :

- universités de Bordeaux, Caen, Grenoble, Lyon-I et Saint-Étienne pour une durée d'un an, soit jusqu'à l'année universitaire 2015-2016 incluse ;

- universités d'Angers, Brest, Clermont-Ferrand-I, Dijon, Nantes, Rennes-I et Rouen pour une durée de deux ans, soit jusqu'à l'année universitaire 2016-2017 incluse ;

- universités d'Aix-Marseille, Amiens, Lorraine, Poitiers, Reims, Strasbourg et Tours pour une durée de trois ans, soit jusqu'à l'année universitaire 2017-2018 incluse ;

- universités Paris-V, Paris-VI, Paris-VII et Paris-XIII pour une durée de quatre ans, soit jusqu'à l'année universitaire 2018-2019 incluse.

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 2 septembre 2015

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous

Pour la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
et par délégation,
Le chef de service (par intérim) adjoint au directeur général de l'offre de soins,
Yannick Le Guen