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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Cneser
Sanctions disciplinaires
nor : MENS1500578S
Décision du 22-9-2015
MENESR - CNESER
Par décision du président de Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 22 septembre 2015, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
- le lundi 5 octobre 2015 à 9 h 30 ;
- le mardi 6 octobre 2015 à 9 h 30 ;
- le lundi 2 novembre 2015 à 9 h 30 ;
- le mardi 3 novembre 2015 à 9 h 30 ;
- le lundi 7 décembre 2015 à 9 h 30 ;
- le mardi 8 décembre 2015 à 9 h 30.
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