bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Enseignement privé

Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires : modification

nor : MENS1500611A

Arrêté du 7-10-2015

MENESR - DGESIP A1-5

Vu code de l'éducation, notamment articles L. 443-2, L. 641-5 et D. 612-34 ; décret n° 2001-295 du 4-4-2001 modifié ; arrêté du 8-3-2001 ; arrêté du 23-4-2003 ; arrêté du 6-7-2015 ; avis de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion des 28-10-2014, 18-11-2014, 16-12-2014, 17-12-2014, 27-1-2015, 10-3-2015, 31-3-2015, 14-4-2015, 19-5-2015 ; avis du Cneser du 15-6-2015

Article 1 - L'arrêté du 6 juillet 2015 susvisé est modifié comme suit :

1° Au lieu de :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Amiens

École Supérieure de commerce d'Amiens

(ex-France Business School)

Diplôme en management international

01/09/2015

01/09/2017

Bac+3

(niveau II)

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Amiens

École Supérieure de commerce d'Amiens

(ex-France Business School)

Diplôme en management international

01/09/2015

31/08/2017

Bac+3

(niveau II)

2° Au lieu de :

Académie	Établissement	Diplôme	Début du Visa	Fin du Visa	Début du grade de master	Fin du grade de master	Niveau du diplôme
Grenoble	Grenoble École de Management	Chargé d'affaires internationales (Grenoble et Londres)	01/09/2015	31/08/2020			Bac+5 (Niveau I)
		Manager des affaires internationales	01/09/2015 Bénéfice du visa accordé aux étudiants en cours de formation et ayant débuté leur scolarité à compter de la rentrée 2013 et qui auront satisfait au contrôle des connaissances dans les conditions définies pour le diplôme visé	31/08/2020			Bac+5 (Niveau I)
		ESC Grenoble Programme grande école	01/09/2015	31/08/2020	01/09/2015	31/08/2020	Bac+3 (Niveau II)

Lire :

Académie	Établissement	Diplôme	Début du Visa	Fin du Visa	Début du grade de master	Fin du grade de master	Niveau du diplôme
Grenoble	Grenoble École de Management	Chargé d'affaires internationales	01/09/2015	31/08/2020			Bac+3 (Niveau II)
		Manager d'affaires internationales	01/09/2015 Bénéfice du visa accordé aux étudiants en cours de formation et ayant débuté leur scolarité à compter de la rentrée 2013 et qui auront satisfait au contrôle des connaissances dans les conditions définies pour le diplôme visé	31/08/2020			Bac+5 (Niveau I)
		ESC Grenoble Programme grande école	01/09/2015	31/08/2020	01/09/2015	31/08/2020	Bac+5 (Niveau I)

3° Au lieu de :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

La Réunion

École de gestion et de commerce
de La Réunion

EGC La Réunion

01/09/2015

31/08/2020

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

La Réunion

École de gestion et de commerce
de La Réunion

EGC La Réunion

01/09/2015

31/08/2020

Bac+3

(Niveau II)

4° Au lieu de :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Lyon

Groupe EM Lyon

Campus Saint-Étienne

Diplôme du centre de management commercial et international (CMCI)
(ex Bac+3)

01/09/2014

31/09/2018

Bac+4

(Niveau II)

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Lyon

Groupe EM Lyon

Campus Saint-Étienne

Diplôme du centre de management commercial et international (CMCI)
(ex Bac+3)

01/09/2014

31/08/2018

Bac+4

(Niveau II)

5° Au lieu de :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Lyon

Institut de recherche et d'action commerciale

(Idrac)

Diplôme d'études supérieures en marketing, gestion commerciale et management international

01/09/2014

31/09/2017

01/09/2014

31/09/2017

Bac+5

(Niveau I)

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Lyon

Institut de recherche et d'action commerciale

(Idrac)

Diplôme d'études supérieures en marketing, gestion commerciale et management international

01/09/2014

31/08/2017

01/09/2014

31/08/2017

Bac+5

(Niveau I)

6° Au lieu de :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Nantes

École supérieure des sciences commerciales d'Angers

Essca
programme grande école

01/09/2014

31/08/2018

01/09/2014

31/09/2018

Bac+5

(Niveau I)

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Nantes

École supérieure des sciences commerciales d'Angers

Essca
programme grande école

01/09/2014

31/08/2018

01/09/2014

31/08/2018

Bac+5

(Niveau I)

7° Au lieu de :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Poitiers

Sup de Co La Rochelle

(École supérieure de commerce de La Rochelle)

Diplôme ESC

programme grande école

01/09/2014

31/08/2018

01/09/2014

31/09/2018

Bac+5

(Niveau I)

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Poitiers

Sup de Co La Rochelle

(École supérieure de commerce de La Rochelle)

Diplôme ESC

programme grande école

01/09/2014

31/08/2018

01/09/2014

31/08/2018

Bac+5

(Niveau I)

8° Au lieu de :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Versailles

École supérieure des sciences économiques et commerciales

(Essec)

Diplôme en gestion et stratégies globales internationales des marques de luxe

01/09/2015

Bénéfice du visa accordé aux étudiants
en cours de formation et ayant débuté
leur scolarité à compter de la rentrée 2014 et qui auront satisfait au contrôle des connaissances dans les conditions définies pour le diplôme visé

31/08/2017

Bac+5

(Niveau I)

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Versailles

École supérieure des sciences économiques et commerciales

(Essec)

Diplôme en Gestion et stratégies internationales des marques de luxe

01/09/2015

31/08/2017

Bac+5

(Niveau I)

Article 2 - Dans le cadre du système d'information sur le suivi de l'étudiant institué par l'arrêté du 23 avril 2003 susvisé, les établissements s'engagent à fournir annuellement au ministère chargé de l'enseignement supérieur les informations relatives aux effectifs qu'ils accueillent.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 7 octobre 2015

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
La chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,
Rachel-Marie Pradeilles-Duval

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