Calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2016

Article 1 - Le calendrier des inscriptions au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) et au diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG), session 2016, est fixé comme suit :                                                                                         

(*) VAE : validation des acquis de l'expérience.

Article 2 - Les bénéficiaires d'une décision de validation partielle, prononcée au titre de la validation des acquis de l'expérience (VAE) par le jury national du DCG ou par le jury national du DSCG, sont soumis au calendrier tel que fixé par l'article 1er du présent arrêté.

Article 3 - Le service d'inscription sur Internet sera ouvert :

- pour le DCG, du 6 janvier 2016 au 8 février 2016 jusqu'à 17 h (heure métropolitaine) ;

- pour le DSCG, du 19 avril 2016 au 23 mai 2016 jusqu'à 17 h (heure métropolitaine).

Pour l'ensemble des candidats, et quel que soit leur lieu de résidence, les inscriptions s'effectuent obligatoirement et exclusivement par Internet, à partir du site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/dcs

À l'issue de son inscription, le candidat reçoit sa confirmation d'inscription par messagerie, sur l'adresse email renseignée au moment de l'inscription. Après l'avoir imprimée, vérifiée, corrigée le cas échéant et signée, le candidat renvoie la confirmation d'inscription accompagnée de toutes les pièces justificatives demandées, par voie postale au service rectoral gestionnaire, dans le délai fixé à l'article 1er du présent arrêté, soit :

- au plus tard le 11 mars 2016 pour le DCG (cachet de la poste faisant foi) ;

- au plus tard le 19 août 2016 pour le DSCG (cachet de la poste faisant foi).

Le candidat qui ne recevrait pas son formulaire d'inscription par messagerie, devra contacter le service rectoral gestionnaire :

- le 9 février 2016 au plus tard pour le DCG ;

- le 24 mai 2016 au plus tard pour le DSCG.

Article 4 - La demande d'inscription à l'épreuve n° 7 du DSCG « relations professionnelles » n'est acceptée au titre de la session 2016 que si la « fiche d'agrément du sujet de mémoire », dûment validée par un enseignant-chercheur, est envoyée au service gestionnaire au plus tard le 19 août 2016 minuit.

Le candidat qui souhaite confier l'étude de sa demande d'agrément à son service gestionnaire doit lui faire parvenir la dite fiche au plus tard le 18 avril 2016 minuit (cachet de La Poste faisant foi).

Article 5 - Lors de son inscription, le candidat précise, parmi les épreuves constitutives du diplôme, celles pour lesquelles il souhaite faire valoir d'éventuel(s) report(s) de note, dispense(s) et, le cas échéant, validation(s) accordée(s) au titre des acquis de l'expérience (VAE) par le jury national du DCG ou par le jury national du DSCG.

Article 6 - Aucune inscription et aucune pièce justificative ne sont acceptées hors délais.

Article 7 - Pour un même diplôme, le candidat ne peut à la fois s'inscrire sur la base d'un titre ou d'un diplôme et sur la base du dispositif de validation des acquis de l'expérience (VAE).

Article 8 - Le calendrier des inscriptions et des épreuves s'applique à tous les candidats, quel que soit leur lieu de résidence.

Article 9 - Les candidats résidant à l'étranger ou dans les départements, régions et collectivités d'outre-Mer (Drom et Com) sont rattachés et gérés par les services des rectorats figurant dans la liste ci-dessous :

Article 10 - Les épreuves correspondant aux différentes unités d'enseignement (UE) composant le DCG et le DSCG, session 2016, sont fixées aux dates et heures ci-après (heure métropolitaine) :

Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)

Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)

Article 11 - L'arrêté du 1er octobre 2014 fixant les dates du calendrier des inscriptions et des épreuves pour la session 2015 est abrogé.

Article 12 - Les recteurs d'académie et le directeur du service interacadémique des examens et concours sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 7 octobre 2015