bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Cneser

Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

nor : MENS1500692S

Décision du 3-11-2015

MENESR - DGESIP - CNESER

Par décision du président de Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 3 novembre 2015, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche :

- le lundi 11 janvier 2016 à 9 h 30 ;

- le mardi 12 janvier 2016 à 9 h 30 ;

- le mardi 19 janvier 2016 à 9 h 30 ;

- le lundi 8 février 2016 à 9 h 30 ;

- le mardi 9 février 2016 à 9 h 30 ;

- le lundi 7 mars 2016 à 9 h 30 ;

- le mardi 8 mars 2016 à 9 h 30 ;

- le mardi 22 mars 2016 à 9 h 30 ;

- le lundi 11 avril 2016 à 9 h 30 ;

- le mardi 12 avril 2016 à 9 h 30 ;

- le lundi 9 mai 2016 à 9 h 30 ;

- le mardi 10 mai 2016 à 9 h 30 ;