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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Intérim des fonctions
Directeur général de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
nor : MCCA1606275S
Décision du 17-3-2016
MENESR - MCC
Vu code du patrimoine, notamment article R. 545-40 ; décret n° 2010-1035 du 1-9-2010 modifié, notamment article 6
Article 1 - L'intérim des fonctions de directeur général de l'Institut national de recherches archéologiques préventives est confié à Olivier Peyratout, directeur général adjoint de l'Institut national de recherches archéologiques préventives.
Article 2 - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture et de la communication et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 17 mars 2016
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Najat Vallaud-Belkacem
La ministre de la culture et de la communication
Audrey Azoulay
Le secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Thierry Mandon
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