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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS traitement des matériaux
nor : MENS1609436A
Arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 19-5-2016
MENESR - DGESIP A1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles D. 643-1 à D. 643-35 ; arrêté du 9-5-1995 modifié ; arrêté du 9-5-1995; arrêté du 6-8-2001 modifié ; arrêté du 24-6-2005 ; avis de la commission professionnelle consultative métallurgie du 17-12-2015 ; avis du Cneser du 14-3-2016 ; avis du CSE du 25-3-2016
Article 1 - Le règlement d'examen figurant à l'annexe IV de l'arrêté du 6 août 2001 susvisé est remplacé par celui figurant en annexe I du présent arrêté.
Article 2 - La définition des épreuves ponctuelles et situations d'évaluation en cours de formation figurant en annexe V de l'arrêté du 6 août 2001 susvisé est remplacée par celle figurant en annexe II du présent arrêté.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2018.
Article 4 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 19 avril 2016
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
La chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,
Rachel-Marie Pradeilles-Duval
Nota. Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Annexe I
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