bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Cneser

Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

nor : MENS1600522S

Décision du 6-7-2016

MENESR - DGESIP - CNESER

Par décision du président du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 6 juillet 2016, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

- le lundi 26 septembre 2016 à 9 h 30 ;

- le mardi 27 septembre 2016 à 9 h 30 ;

- le lundi 10 octobre 2016 à 9 h 30 ;

- le mardi 18 octobre 2016 à 9 h 30 ;

- le lundi 21 novembre 2016 à 9 h 30 ;

- le mardi 22 novembre 2016 à 9 h 30 ;

- le lundi 12 décembre 2016 à 9 h 30 ;

- le mardi 13 décembre 2016 à 9 h 30.