bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités et commissions

Nomination à la commission des titres d'ingénieur

nor : MENS1600533A

Arrêté du 8-7-2016

MENESR - DGESIP A1-5

Vu code de l'éducation, notamment articles R. 642-5 à 8 ; arrêté du 13-9-1985 ; arrêtés du 9-6-2010 et 20-5-2014

Article 1 - Hélène Grimault-Duc, représentant le mouvement des entreprises de France (Medef), est nommée membre de la commission des titres d'ingénieur en qualité de membre choisi par les organisations d'employeurs les plus représentatives, à compter de la date de parution du présent arrêté et pour un mandat courant jusqu'au 30 juin 2018, en remplacement de René-Paul Jacquot, démissionnaire.

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 8 juillet 2016

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
La chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,
Rachel-Marie Pradeilles-Duval

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