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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Formation professionnelle
Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 25 février 2015 : modification
nor : MENE1626443A
Arrêté du 20-9-2016 - J.O. du 14-10-2016
MENESR - DGESCO A2-2
Vu code de l'éducation, notamment article D. 335-34 ; arrêté du 12-4-2016 ; avis du CNEE du 20-1-2016
Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 12 avril 2016 susvisé est complétée par les deux lignes suivantes :
Campus des métiers et des qualifications tourisme intégré et de la valorisation de la Guadeloupe (TIVAG) | Guadeloupe |
Campus des métiers et des qualifications hub aéroportuaire et des échanges internationaux | Île-de-France |
Article 2 - La directrice générale de l'enseignement scolaire, la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le directeur général de la recherche et de l'innovation, le directeur général des entreprises, la déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 20 septembre 2016
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
L'adjoint au Directeur général de la recherche et de l'innovation,
Pierre Valla
Pour le ministre de l'économie et des finances
et par délégation,
Le directeur général des entreprises,
Pascal Faure
Pour la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
et par délégation,
La déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle,
Carine Chevrier
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