bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Diplômes

Accréditation des établissements d'enseignement supérieur en vue de la délivrance de diplômes nationaux de master mis en œuvre à l'université des sciences et des technologies de Hanoï (Vietnam)

nor : MENS1600786A

Arrêté du 12-10-2016

MENESR - DGESIP B1-2

Vu code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêté du 22-1-2014 ; arrêté du 22-1-2014 ; arrêté du 30-4-2014 ; avis conforme du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, concernant l'Engees Strasbourg, du 20-7-2016 ; avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2016-2017, les établissements d'enseignement supérieur :

Aix-Marseille Université	Université Paris-13
Université de Brest	Université de Poitiers
Université du Havre	Université de Reims
Université de La Rochelle	Université Rennes-1
Université de Limoges	Université de Toulon
Université du Littoral	Université Toulouse-3
Université Lyon-1	Université de Tours
Université du Mans	Engees Strasbourg
Université de Montpellier	INP Toulouse
Université de Nice	Insa Toulouse
Université Paris-7	Institut Mines Telecom (Mines Albi-Carmaux)
Université Paris-11	Observatoire de Paris
Université Paris-12

sont accrédités en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, les présidents, présidentes, directeurs, directrices des établissements d'enseignement supérieur ci-dessus mentionnés et les recteurs et rectrices des académies concernées sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier,
Le sous-directeur du dialogue contractuel,
Gérard Maillet

Annexe