bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Grade de master

Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par le Campus caribéen des arts

nor : MENS1600841A

Arrêté du 9-11-2016

MENESR - DGESIP B1-2

Vu code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, L. 216-3, L. 75-10-1, D. 612-34, D. 612-35, D. 612-36, D. 613-1, D. 613-5, D. 75-10-1, D. 75-10-5 et D. 75-10-8 ; code général des collectivités territoriales, notamment articles L. 1431-1 à 9, D. 1431-1 à 21 ; arrêté du 28-5-2013 ; arrêté du 16-7-2013 ; arrêté du 22-1-2014 ; arrêté du 31-8-2015 ; avis conforme de la ministre de la culture et de la communication du 1-7-2016 ; avis du Cneser du 12-7-2016

Article 1 - À titre exceptionnel, le Campus caraïbéen des arts est autorisé à délivrer en fin d'année universitaire 2017-2018 le diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP), option art, conférant grade de master, aux étudiants ayant obtenu en fin d'année universitaire 2015-2016 le diplôme national d'art plastique (DNAP) délivré par le même établissement, listés dans l'annexe au présent arrêté, et ayant satisfait aux épreuves du DNSEP.

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 9 novembre 2016

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous

Annexe

Liste nominative des étudiants ayant obtenu le diplôme national d'art plastique (DNAP) délivré par le Campus caraïbéen des arts en Martinique à la fin de l'année universitaire 2015-2016

Mallaury Arnauld

Jenna Brouta

Isabelle Chak

Giovanni Gabriel

Sharène Grondin

Siegene Justina

Ketsia Mordier-Alcime

Anyssia Laptes

Élodie Lepel

Yann Montout

Weena Ouensanga

Mathieu Rugard