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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Nomination
Membres du CHSCT d'administration centrale du MENESR
nor : MENA1600943A
Arrêté du 14-12-2016
MENESR - SAAM A1
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; arrêté du 21-2-2012 ; arrêté du 24-2-2015 ; arrêté du 25-3-2015
Article 1 - L'article 3 de l'arrêté du 24 février 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au titre de l'A&I - UNSA administration centrale
En qualité de représentant titulaire du personnel
Au lieu de :
Isabelle LABORDE
Lire :
Sylvie CEKIC
En qualité de représentant suppléant du personnel
Au lieu de :
Sylvie CEKIC
Lire :
Isabelle LABORDE
Au titre de la CGT administration centrale
En qualité de représentant titulaire du personnel
Au lieu de :
Philippe BROUASSIN
Lire :
Sylvie AEBISCHER
En qualité de représentant suppléant du personnel
Au lieu de :
Audrey Juliette COQUARD
Lire : M. Ceren INAN
Au titre du SNPMEN-FO
En qualité de représentant titulaire du personnel
Au lieu de :
Didier VANNIER
Lire :
Marie Hélène LAULIE
En qualité de représentant suppléant du personnel
Au lieu de :
Marie Hélène LAULIE
Lire :
Didier VANNIER.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 14 décembre 2016
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin
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