bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités, commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieur d'arts et métiers : modification

nor : ESRH1700022A

Arrêté du 1-6-2017

MESRI - DGRH A2-2

Vu code électoral ; code de l'éducation ; loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; arrêté du 6-5-1988 modifié

Article 1 - L'arrêté du 6 février 2015 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers est ainsi modifié :

Au lieu de :

- Laurent Carraro, directeur général de l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Paris,

Lire :

- Laurent Champaney, directeur général de l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Paris.

Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Fait le 1er juin 2017

Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy