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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Nomination
Secrétaire-greffier auprès de la commission des titres d'ingénieur
nor : ESRS1700038A
Arrêté du 26-6-2017
MESRI - DGESIP A1-5
Vu code de l'éducation, notamment articles R. 642-8 et R. 642-10
Article 1 - Il est mis fin aux fonctions de secrétaire-greffier auprès de la commission des titres d'ingénieur de Sylvie Amblard, attachée principale d'administration de l'État.
Article 2 - David Phalippoux, professeur des écoles, est nommé secrétaire-greffier auprès de la commission des titres d'ingénieur.
Article 3 - Le chargé des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle par intérim est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 26 juin 2017
Pour la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et par délégation,
Pour le chargé des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle par intérim,
Le chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,
Rachel-Marie Pradeilles-Duval
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