bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités, commissions

Nomination du président et de membres du Conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique

nor : ESRB1700227S

Décision du 27-11-2017

MESRI - HCERES

Vu code de la recherche, notamment articles L. 114-3-1 à L. 114-3-6 ; décret n° 2014-1365 du 14-11-2014, notamment articles 2 à 8 ; décret du 30-10-2015 ; délibération du collège du Hceres du 20-3-2017 ; avis du collège du Hceres du 12-6-2017 et du 23-10-2017

Article 1 - Est nommé président du Conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique, pour un mandat de 4 ans à compter du 1er décembre 2017 :

Olivier Le Gall

Article 2 - Sont nommés membres du Conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique, pour un mandat de 4 ans à compter du 1er décembre 2017 :

Jean-Pierre Finance

Monsieur André Guyaux

Madame Michelle Hadchouel

Madame Michèle Leduc

Line Le Gall

Matthieu Noucher

Stéphanie Ruphy

Article 3 - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Fait le 27 novembre 2017

Le président,
Michel Cosnard