Article 1 - À compter de l'année universitaire 2017-2018, la communauté d'universités et établissements Bourgogne Franche-Comté est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales accréditées dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de l'académie de Besançon et le président de la communauté d'universités et établissements Bourgogne Franche-Comté sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 28 mars 2017