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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
nor : MENS1700385A
Arrêté du 20-4-2017
MENESR - DGESIP B1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; avis du Cneser ; arrêté du 28-3-2017
Article 1 - L'arrêté du 28 mars 2017 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
Doctorat
| DS | n° ED | Intitulé de l'école doctorale | Année d'accréditation | Durée | Fin d'accréditation |
| 5, 10 | 554 | École doctorale environnements-santé | 2017-2018 | 6 ans | 2022-2023 |
Lire :
Doctorat
| DS | n° ED | Intitulé de l'école doctorale | Année d'accréditation | Durée | Fin d'accréditation |
| 3, 5, 10 | 554 | École doctorale environnements-santé | 2017-2018 | 6 ans | 2022-2023 |
Article 2 - Le chargé des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle par intérim, le recteur de l'académie de Besançon et le président de la communauté d'universités et établissements Bourgogne Franche-Comté sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 20 avril 2017
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier
Le sous-directeur du dialogue contractuel
Gérard Maillet
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