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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
nor : MENS1700386A
Arrêté du 20-4-2017
MENESR - DGESIP B1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; avis du Cneser du 22-3-2017 et du 19-4-2017
Article 1 - À compter de l'année universitaire 2017-2018, l'université de Besançon est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 - Le chargé des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle par intérim, le recteur de l'académie de Besançon et le président de l'Université de Besançon sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 20 avril 2017
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier
Le sous-directeur du dialogue contractuel
Gérard Maillet
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