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bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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nor : MENS1700390A

Arrêté du 11-4-2017

MENESR - DGESIP B1-2

Vu code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; avis conforme du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; avis du Cneser ; avis du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire,

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2017-2018, l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon) est accrédité en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, la rectrice de l'académie de Dijon et le directeur général de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon) sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 11 avril 2017

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier
Le sous-directeur du dialogue contractuel
Gérard Maillet