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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
nor : MENS1700403A
Arrêté du 9-5-2017
MENESR - DGESIP B1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles L 613-1, D 613-6 et D 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis du Cneser
Article 1 - À compter de l'année universitaire 2017-2018, la communauté d'universités et établissements Normandie Université est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales accréditées dont la liste est jointe en annexe.
Article 3 - Le chargé des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle par intérim, le recteur de l'académie de Caen et le président de la communauté d'universités et établissements Normandie Université sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 9 mai 2017
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier,
Le sous-directeur du dialogue contractuel,
Gérard Maillet
Annexe
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