bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Diplômes nationaux de licence et de master

Nomenclature des mentions des diplômes : modification

nor : ESRS1912921A

Arrêté du 23-5-2019 -J.O. du 27-6-2019

MESRI - DGESIP A1-2

Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 612-2, L. 613-1, D. 613-1 et D. 613-6 ; arrêtés du 25-4-2002 et du 22-1-2014 modifiés ; arrêté du 22-1-2014 ; arrêté du 4-2-2014 modifié ; arrêté du 30-7-2018 ; avis du Cneser du 16-4-2019

Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence susvisé est ainsi modifiée :

1° L'alinéa « Théologie. » est complété par les mots suivants :

« Le diplôme national de licence mention théologie est délivré dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle » ;

2° L'alinéa « Sciences et techniques des activités physiques et sportives. »

est remplacé par les cinq alinéas suivants :

« Sciences et techniques des activités physiques et sportives : entraînement sportif.

« Sciences et techniques des activités physiques et sportives : ergonomie du sport et performance motrice.

« Sciences et techniques des activités physiques et sportives : activité physique adaptée et santé.

« Sciences et techniques des activités physiques et sportives : management du sport.

« Sciences et techniques des activités physiques et sportives : éducation et motricité. »

Article 2 - L'annexe de l'arrêté du 4 février 2014 susvisé est ainsi modifiée :

1° L'alinéa « Théologie catholique. » est complété par les mots suivants :

« Le diplôme national de master mention théologie catholique est délivré dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle » ;

2° L'alinéa « Théologie protestante. » est complété par les mots suivants :

« Le diplôme national de master mention théologie protestante est délivré dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle » ;

3° L'alinéa « Sciences du médicament. » est remplacé par l'alinéa suivant :

« Sciences du médicament et des produits de santé. »

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 mai 2019

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Brigitte Plateau